Stéphane Lerouge
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Stéphane Lerouge
Objet:
membres du comité du soutien financier à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
prévu à
l'article 76 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
membre titulaire
Groupe:
Comité du soutien financier à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000000466984
(source JORF)
nomination
13 Avril 2007
13/04/2007
De:
Stéphane Lerouge
Objet:
membres
au titre du troisième collège de la commission précitée
Groupe:
Troisième collège de la commission précitée
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000272448
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2006
13/09/2006
De:
Lerouge (Stéphane)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
2005-09-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000449846
(source JORF)
nomination
31 Août 2005
31/08/2005
De:
Lerouge (Stéphane)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
2004-09-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000807400
(source JORF)
nomination
08 Septembre 2004
08/09/2004